Mentions légales(Legal Notice)
1. Informations sur le site Web
Ce site web (« Site web ») est détenu et exploité par :
Team Internet AG
Munich, Allemagne 80538 Liebherrstr. 22
Courriel : service@ambetale.com
Tél. : +49 89 416 146 030
Télécopie : +49 89 416 146 090
Managing Board: Gaëlle Lallement, Axel Kaltz, Andreas Lunz
Président du conseil de surveillance : Michael Riedel
Siège social et registre du commerce : Munich
Numéro d'immatriculation au registre du commerce : HRB 200081
Numéro de TVA : DE270418747
En accédant à ce site Web ou en l'utilisant, vous reconnaissez et acceptez les conditions énoncées dans le présent avis juridique.
2. Fournisseur d'hébergement
Ce site Web est hébergé par :
Fournisseur d'hébergement : Shopify Inc.
Adresse : 151, rue O'Connor, rez-de-chaussée, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada
Pour plus d'informations, veuillez consulter le site web officiel de Shopify.
Si un autre fournisseur d'hébergement est utilisé, les informations d'hébergement correspondantes doivent être remplacées en conséquence.
3. Droits de propriété intellectuelle
Tout le contenu publié sur ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter :
- Texte
- Images
- Graphique
- Logos
- Icônes
- Descriptions des produits
- Vidéos
- Logiciel
- Code source
- Conception et mise en page du site web
est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et reste la propriété de l'exploitant du site Web ou de ses concédants de licence, sauf indication contraire.
Aucun contenu ne peut être copié, reproduit, distribué, modifié, affiché, publié, transmis ou exploité de quelque manière que ce soit sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
4. Disponibilité du site web
Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables pour assurer un accès continu au site Web.
Toutefois, nous ne garantissons pas que :
- Le site Web sera toujours disponible ;
- Le site Web sera exempt d'interruptions ;
- Le site Web sera exempt d'erreurs techniques ;
- Le site Web sera exempt de virus, de logiciels malveillants ou d'autres composants nuisibles.
L'accès au site Web peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.
5. Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l'exploitant du site Web ne saurait être tenu responsable des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs découlant de :
- accès au site Web ou son utilisation ;
- incapacité d'accéder au site Web ou de l'utiliser ;
- erreurs ou omissions dans le contenu du site Web ;
- défaillances techniques ;
- accès non autorisé aux données utilisateur ;
- se fier aux informations fournies sur le site Web.
Aucune disposition du présent avis juridique n'exclut la responsabilité lorsque l'exclusion est interdite par la loi applicable.
6. Liens externes
Ce site Web peut contenir des liens vers des sites Web tiers.
Ces liens sont fournis uniquement à titre indicatif.
Nous n'exerçons aucun contrôle, n'approuvons pas et n'assumons aucune responsabilité concernant :
- le contenu des sites web tiers ;
- leurs pratiques en matière de confidentialité ;
- leurs conditions générales ;
- leurs produits ou services.
L'accès aux sites web tiers se fait aux risques et périls des utilisateurs.
7. Protection des données
La collecte, le traitement et le stockage des données personnelles sont régis par notre politique de confidentialité et les lois applicables en matière de protection des données, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD), le cas échéant.
Pour obtenir des informations détaillées concernant le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
8. Droits des consommateurs
Aucune disposition des présentes mentions légales n'affecte les droits obligatoires des consommateurs prévus par la législation applicable en matière de protection des consommateurs au sein de l'Union européenne ou dans le pays de résidence de l'utilisateur.
Le cas échéant, les consommateurs peuvent bénéficier de droits légaux relatifs à :
- droits de retrait ;
- conformité du produit ;
- garanties légales ;
- Procédures de règlement des différends.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois applicables au lieu d'établissement de l'exploitant du site web, sans préjudice des dispositions impératives relatives à la protection des consommateurs applicables dans le pays de résidence du consommateur.
Tout litige découlant du présent site Web ou s'y rapportant sera soumis aux tribunaux compétents de la juridiction concernée, sauf disposition contraire de la loi applicable.
10. Coordonnées
Pour toute question concernant cet avis juridique, veuillez nous contacter :
Courriel : service@ambetale.com